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Actualité Jeudi, 03 Janvier 2013 09:50 Facebook Imprimer Envoyer Réagir

CONSEIL DE LA NATION

Les 48 nouveaux sénateurs connus

Par : APS

Le Conseil constitutionnel a proclamé mardi à Alger les résultats définitifs de l'élection pour le renouvellement de la moitié des membres élus du Conseil de la nation, dont le scrutin s'est déroulé le 29 décembre 2012. Voici le texte intégral. “Le Conseil constitutionnel s'est réuni les 17 et 18 safar correspondant au 31 décembre 2012 et 1er janvier 2013, sous la présidence de Tayeb Belaïz, président du Conseil constitutionnel en vue d'examiner et de vérifier la régularité des opérations électorales qui ont eu lieu le 15 safar 1434 correspondant au 29 décembre 2012 dans l'ensemble des wilayas du pays pour le renouvellement de la moitié des membres élus du Conseil de la nation. Après examen des résultats consignés dans les procès-verbaux de dépouillement des voix et des documents annexés, déposés auprès du greffe du Conseil constitutionnel. Après délibération et conformément à la loi et rectification des erreurs matérielles, il a été proclamé les résultats définitifs comme suit :
Nombre des wilayas concernées : 48
Électeurs inscrits : 26 895
Électeurs votants : 25 251
Abstention : 1 644
Taux de participation : 93,89%
Bulletin nul : 2 376
Suffrages exprimés : 22 879

En conséquence, il proclame élus, les candidats dont les noms suivent :
- Abdelkader Zoubiri pour la wilaya d'Adrar.
- Abdelkader Mazouz pour la wilaya de Chlef.
- Mohamed Aouissi pour la wilaya de Laghouat.
- Aziz Bezzaz pour la wilaya d'Oum El-Bouaghi.
- Ammar Mekhloufi pour la wilaya de Batna.
- Brahim Meziani pour la wilaya de Béjaïa.
- Abdelmadjid Mounib pour la wilaya de Biskra.
- Hasni Saïdi pour la wilaya de Béchar.
- Mohamed Bouchlaghem pour la wilaya de Blida.
- Mohamed Mani pour la wilaya de Bouira.
- Mustapha Ammad pour la wilaya de Tamanrasset.
- Khaled Boudjabeur pour la wilaya de Tébessa.
- Abderrahim Mendi pour la wilaya de Tlemcen.
- Abdelkader Kemoune pour la wilaya de Tiaret.
- Moussa Tamadartaza pour la wilaya de Tizi Ouzou.
- Mohamed Zoubiri pour la wilaya d'Alger.
- Abdesslam Labiad pour la wilaya de Djelfa.
- Abdelmadjid Bouzriba pour la wilaya de Jijel.
- Abdelmadjid Tagguiche pour la wilaya de Sétif.
- Lakhdar Embarki pour la wilaya de Saïda.
- Ahmed Messikh pour la wilaya de Skikda.
- Abdelghani El-Hannani pour la wilaya de Sidi Bel-Abbès.
- Bachir Chebli pour la wilaya d'Annaba.
- Jamel Bouchair pour la wilaya de Guelma.
- Lamine Cheriet pour la wilaya de Constantine.
- Belkacem Kara pour la wilaya de Médéa.
- Djamel Saïd pour la wilaya de Mostaganem.
- Mohamed Missaoui pour la wilaya de M'sila.
- Gherici Mehenni pour la wilaya de Mascara.
- Youcef Boutkhil pour la wilaya de  Ouargla.
- Saïd Kacha pour la wilaya d'Oran.
- Abdelwahab Gouneiber pour la wilaya d'El-Bayadh.
- Abbès Bouamama pour la wilaya d'Illizi.
- Nourreddine Djaffar pour la wilaya de Bordj Bou-Arréridj.
- Abdelkrim Slimani pour la wilaya de Boumerdès.
- Rabah Touil pour la wilaya d'El-Taref.
- Abdelbahi Morsli pour la wilaya de Tindouf.
- Boualem Settah pour la wilaya de Tissemsilt.
- Mohamed Saïd Saadani pour la wilaya d'El-Oued.
- Tahar Khellil pour la wilaya de Khenchela.
- Zoubir Touafchia pour la wilaya de Souk-Ahras.
- Abdelkader Chabni pour la wilaya de Tipasa.
- Abdelkrim Benseghir pour la wilaya de Mila.
- Mohamed Lezar pour la wilaya d'Aïn Defla.
- Tayeb Gouneiber pour la wilaya de Naâma.
- Mohamed Réda Ousahal pour la wilaya d'Aïn Témouchent.
- Mohamed Benyounès pour la wilaya de Ghardaïa.
- Mohamed Khatir pour la wilaya de Relizane.

Conformément aux dispositions de l'article 127 de la loi organique relative au régime électoral et l'article 37 du règlement fixant les règles de fonctionnement du Conseil constitutionnel, le délai de recours contre les résultats de l'élection court à compter de la diffusion du présent communiqué jusqu'au 19 safar 1434 correspondant au 2 janvier à 20 heures.   Chaque candidat, à titre de rappel, a le droit de contester les résultats de l'élection par le dépôt d'un recours auprès du greffe du Conseil constitutionnel avant l'expiration du délai susvisé en précisant les moyens de son recours, conformément aux conditions et formes fixées par les textes en vigueur. Le Conseil constitutionnel a souligné, par ailleurs, que la proclamation des résultats rendue dans ce cadre, sera notifiée aux autorités concernées et publiée au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire”.


APS

 

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