Développement du troc frontalier en Algérie
Une perspective compromise par l’obsolescence des lois
Par : RABAH KARECHE
Le développement du commerce de troc en Algérie, et plus particulièrement dans les quatre wilayas du Grand-Sud, Tamanrasset, Adrar, Illizi et Tindouf, est conditionné à la révision des textes de loi régissant cette activité qui représente un intérêt pour le raffermissement de la population locale.
Telle est la conclusion tirée lors du séminaire national, organisé de mercredi jusqu’à vendredi, par la DG des Douanes algériennes dans la wilaya de Tamanrasset, à l’occasion de la Journée mondiale des douanes. Durant les trois jours de la rencontre et en présence du directeur générale des douanes et des autorités locales, les conférenciers se sont penchés sur la nécessité d’améliorer le régime régissant ce commerce qui est considéré comme moyen efficace de la lutte contre la contrebande, le fait qu’il offre la possibilité d’identifier le troqueur, le produit ainsi que la traçabilité de la transaction.
Une opération qui se fait pendant les contrôles phytosanitaires et via les rapports des inspections vétérinaires qui s’effectuent au niveau des bureaux frontaliers suivant les modalités d’exercice du commerce de troc dans ses différentes formes, entre autres le troc international qui se fait entre l’Algérie, le Mali et le Niger. D’où l’impérieuse nécessité de garantir la coordination entre les services de la douane et ceux des directions des impôts et du commerce de chaque wilaya avec pour objectif d’encadrer davantage les opérations commerciales et d’assurer la traçabilité des marchandises, sachant que, quoique contraire à la réglementation, la bonne partie de la marchandise importée est acheminée vers le Nord. Les recommandations portent ainsi sur la possibilité de donner aux walis territorialement compétents le droit d’étendre la liste des marchandises autorisées au troc selon les besoins de sa région. Sans oublier de revoir l’arrêté régissant les foires afin de prendre en charge les procédures et les traitements douaniers des marchandises importées et exportées dans ce cadre, ou à l’occasion des foires et expositions régis par le troc frontalier. Lors de son intervention, le directeur des régimes douaniers, M. Zemouri, a, en dressant l’historique de ce commerce qui remonte à des temps lointains, expliqué “l’importance du troc dans la satisfaction des besoins vitaux de la population des wilayas concernées”. “Sauf que, tient-il à préciser, les produits de transaction doivent être écoulés uniquement au niveau local et ne peuvent en aucun cas être acheminés en dehors de ces wilayas. Les opérateurs habilités à ce type de commerce sont soumis à la réglementation en qualité de grossistes résidant dans les wilayas suscitées et doivent obligatoirement disposer des infrastructures de stockage et des moyens de transport. En plus de toutes ces conditions, les troqueurs doivent être repris sur la liste fixée par un arrêté du wali.”
Dans le cas où toutes ces procédures ne seraient pas respectées, les services de la douane, ajoute l’orateur, procéderont au retrait de l’autorisation délivrée au troqueur qui subira, par conséquent, des peines complémentaires dont l’inscription de son registre du commerce au fichier national des fraudeurs ou le refus définitif de transaction lorsqu’une une procédure contentieuse est déjà engagée à son encontre. Pour ce qui est des produits autorisés, l’intervenant a rappelé l’assistance que la nature des marchandises importées ou exportées est reprise sur une liste qui peut être étendue à l’occasion des foires dont les quantités sont arrêtées annuellement par le wali. À ce titre, il convient de noter que pour l’année 2011, la valeur de l’exportation des dattes sèches vers le Mali et le Niger dans le cadre de ce commerce est évaluée respectivement à 9,8 et 20,7 millions de dinars. Les importations, dont le nombre de transactions est beaucoup plus important avec le Niger qu’avec le Mali, montrent que l’Algérie se base sur les produits animaliers (l’ovin, le bovin, le camelin et le caprin) en provenance du Niger dont la valeur totale est estimée à hauteur des 39,6 millions de dinars, alors que le montant des produits importés de Mali n’est qu’à 24,4millions, soit une différence de 15,2 millions. À signaler, par ailleurs, qu’en dépit des avantages offerts au commerce de troc, dont particulièrement l’exonération totale des droits et taxes et la dispense de toutes les formalités relatives au commerce extérieur et à celui d’échanges, le nombre des opérateurs a connu une baisse durant les trois dernières années. L’évolution des commerçants de troc depuis 2009 à 2012 montre que leur nombre est passé de 43 à 30 opérateurs. En somme, la présence du DG des douanes a été une opportunité pour dresser un état des lieux et relever les difficultés rencontrées sur le terrain, particulièrement en l’absence des entrepôts où d’une zone dite sous-douane pour la vérification de la marchandise, outre le manque de moyens humains qui compromet l’accomplissement des formalités douanières dans les bureaux d’In-Guezzam et de Bordj Badji-Mokhtar, relevant des wilayas de Tamanrasset et d'Adrar.
R K
Commentaires
Azamour 30-01-2012 02:16
