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A la une / Événement

Événement

Une vie au service des causes justes

Georges Arnaud
Francis Jeanson a été condamné par contumace, par le tribunal militaire, à dix ans de travaux forcés. Sa photo paraît en première page des journaux. Il est l'homme le plus recherché de France. Henri Gerard, alias Georges Amaud, est écrivain et journaliste. C'est un personnage de haute stature, arborant une épaisse moustache au-dessus d’un large sourire moqueur et édenté. Sa voix est puissante et sa plume sans merci. Il est redoutable pour ses adversaires mais entièrement solidaire de ses amis. Son roman, Le salaire de la peur, est connu de tous.
Georges s'élève violemment contre la répression des Algériens. Malgré les saisies et les poursuites à l'encontre des journalistes, il écrit des articles retentissants et polémiques. Le démantèlement du réseau étant intervenu un mois auparavant, il me confie qu'il désire rencontrer Francis Jeanson afin d’organiser une conférence de presse clandestine. Pour ce faire, je donne rendez-vous à Francis dans un restaurant chinois du boulevard Montparnasse, proche du tribunal militaire où je plaide ce jour-là. Lorsque j'entre dans le restaurant, la crainte m’envahit, sachant que je serais arrêtée si les autorités policières ou judiciaires avaient vent de mes rencontres avec Francis. Seules deux tables sont occupées, l'une à droite par le Président du Tribunal militaire, qui déjeune seul, et l'autre, à gauche, par Francis qui m'attend. Je me ressaisis, Francis est grimé et méconnaissable. Je salue le Président puis me dirige vers Francis, riant en moi-même : si la police entrait pour nous arrêter, elle ne croirait pas à une coïncidence et arrêterait probablement le magistrat en même temps que nous, exigeant des explications qu'il ne pourrait fournir. Le contact établi entre Francis et Georges, celui-ci organise la conférence et fait publier un article la relatant dans Paris-Presse L'intransigeant.
La DST arrête Georges qui refuse, par bonheur pour moi, de révéler la façon dont la conférence a été organisée, l'endroit où elle a eu lieu, et l'identité de ceux qui y ont participé.
La compagne de Georges, surnommée quatre pattes, car elle court toujours, se réfugie chez moi où elle séjournera plusieurs mois. Georges ne fait aucune concession et déclare au juge d'instruction militaire qu'il le considère aussi compétent pour le juger que le jury d'un comice agricole. Le juge, furieux, refuse la demande de mise en liberté provisoire que j'ai déposée. Georges comparaît devant le Tribunal permanent des Forces armées en juin 1960. Cette affaire pose le problème de la révélation par les journalistes de leurs sources d'information. Du banc de la défense, Corrigée, Lisbonne, Vergès, Zavtian et moi déposons des conclusions en arguant de l'incompétence du Tribunal militaire, mais n'obtenons pas gain de cause. Après la lecture de l'acte d'accusation, Georges déclare : “Le massacre des innocents a pris de l'ampleur et du volume. C'est maintenant un génocide. Messieurs, cette guerre est injuste et déshonorante... J'ai vu arriver à la prison de Fresnes ces hommes aux corps marbrés par les coups et aux os brisés. J’ai vu entre les doigts d'un gosse la marque des électrodes... La France, notre commune patrie, Monsieur le Commissaire du gouvernement, vous l'aimez telle qu'elle est, moi je l'aime telle qu'elle doit être, grande, forte et généreuse !” Des journalises de différentes tendances politiques témoignent en sa faveur, dont Jean Bernard-Derosne, chroniqueur judiciaire de L'Aurore qui déclare à la barre : “Nous avons, nous journalistes, quelque chose de plus fort que la loi, c'est une tradition, une obligation morale. Si nous sommes alors contre la loi, tant pis.” Joseph Kessel est du même avis.
Il affirme que : “Le devoir élémentaire de Georges Amaud était de ne pas dénoncer ; quand on le poursuit, il me semble que nous sommes tous poursuivis.” Viennent ensuite, dans le prétoire, Claude Estier, de Libération, Yvan Audouard, de Paris-Presse, Roger Priouret, de La Tribune de Saint-Etienne, André Fontaine et Marcel Headrich, qui proclament tous les mêmes principes. Le Commissaire du gouvernement requiert mollement devant cette avalanche de témoignages. Il réclame l'application de la loi sans se prononcer sur la peine.
Georges est condamné à une peine de prison couvrant sa détention préventive. Il est libéré et quatre pattes le rejoint. Il continuera à soutenir les mêmes thèses avec autant de fermeté.

Le procès de Lille
Omar Tazbint, Arab Ainouz, Abderrahmane dit Skali et Abderrahmane dit Youcef comparaissent, en décembre 1960, devant le Tribunal permanent des Forces Armées de Lille. Il leur est reproché d'avoir, le 2 septembre 1958, perpétré un sabotage des installations industrielles de l'usine de gaz de Grand Quevilly. Accusés d'atteinte à la sûreté de l'Etat, de participation à une association de malfaiteurs, d'homicide volontaire, ils risquent la peine de mort. Ils ont déjà été condamnés à cette peine par les tribunaux militaires de Lille et de Rouen, pour l'attaque du commissariat de police de Rouen ainsi que pour la destruction par explosifs d'installations de la rafinerie de pétrole des environs de cette ville. Impossible d'espérer obtenir l'indulgence des magistrats, ni celle du président de la République, lorsque le recours en grâce serait examiné. Nous devons, Mourad Oussedik, Michel Zavrian et moi, trouver une autre ligne de défense.
Le recours en grâce d'un condamné à mort n'est apprécié par le Président de la République que lorsque toutes les poursuites à l'encontre du condamné ont été jugées définitivement. L'affaire de Lille est la dernière et notre seul espoir est de faire renvoyer l’affaire, malgré l'opposition farouche du commissaire du gouvernement et du Président du Tribunal. Notre seule possibilité est d'exaspérer les magistrats, dans l'espoir qu'ils commettent une erreur de procédure ou de droit, dans un jugement interlocutoire (sur le fond et non préparatoire), qui permettrait aux accusés de former un pourvoi en cassation interrompant immédiatement les débats. Certains nous critiquent vivement, en affirmant que nous sommes des énergumènes et que nous portons atteinte à la dignité de la justice, mais notre unique but est de sauver la vie de nos clients. Pendant deux jours, nous livrons une bataille juridique acharnée, en déposant dix séries de conclusions de droit auxquelles les magistrats doivent répondre par jugement, avant d'examiner le fond de l'affaire. J'ai remarqué que mes clients ont déjà été poursuivis et condamnés pour atteinte à la sûreté extérieure de l'Etat, dans une précédente affaire, pour des faits datant de la même période que celle pour laquelle ce délit leur est à nouveau reproché. Je dépose des conclusions à ce sujet. Le Tribunal suspend l'audience afin que le Commissaire du gouvernement procède à des vérifications. Plusieurs heures s'écoulent avant qu'il s'associe à ma demande. Le Tribunal retire ce chef d'accusation et l'ambiance, pour une fois, est sereine. Il avait été convenu avec Michel Zavrian, conseil d'un autre accusé, qu'il contesterait ce jugement, afin de faire dire au Tribunal que le jugement rendu était interlocutoire et non préparatoire.
Michel dépose des conclusions dans lesquelles il affirme que ce jugement porte préjudice à son client, et demande au Tribunal de se rétracter. Je proteste vivement. L'ambiance se gâte complètement. En conséquence de six dépôts de conclusions, suivis de six jugements, le Tribunal tombe dans le piège et déclare le premier jugement interlocutoire, permettant ainsi à nos clients de former un pourvoi en cassation. Le Tribunal est dans l'obligation juridique d'interrompre les débats et de transmettre le dossier à la Cour de Cassation. Le Président réagit violemment et nous menace, en disant que notre conduite est indigne, et qu'il espère qu'elle n'aura pas de conséquences fâcheuses sur notre sécurité ! Ces menaces n'entament pas notre satisfaction, notre bonne humeur, et nous rentrons à Paris en chantant dans la voiture. L'affaire ne reviendra pas devant le Tribunal avant la fin de la guerre, et nos clients seront sauvés de la guillotine. Arab Ainouz, passionné par les affaires judiciaires, depuis ce procès, travaillera comme clerc, à Alger, dans mon cabinet, sa seule formation juridique étant celle que lui avait dispensée son expérience personnelle. Il suivra des études de droit et deviendra avocat.
Les accusés du procès de Lille ne méritaient pas la peine capitale puisqu'ils militaient pour une cause juste, mais, dans tous les cas, je suis opposée à cette peine, quels que soient les faits reprochés à l'accusé. La société doit se protéger, mais elle ne peut utiliser les mêmes procédés que ceux à qui elle les reproche. Les partisans de la peine capitale soutiennent qu'il faut appliquer l'adage : “œil pour œil, dent pour dent”. Pourquoi sont-ils horrifiés lorsqu'ils apprennent que, dans certains pays, l'on coupe la main du voleur et la langue du menteur ? Est-il plus civilisé de couper la tête ? Des erreurs judiciaires interviennent. Lorsqu'un accusé a été exécuté, il n'est plus possible d’y remédier. La peine capitale a été abolie en Angleterre, à la suite d'une campagne menée par un juge qui avait condamné à cette peine un innocent, exécuté à tort. Les accents du juge étaient tellement pathétiques et son remords tellement évident qu'il avait réussi à convaincre les Anglais d'abolir cette peine. George Ryan, gouverneur de l’lllinois, aux États-Unis était partisan de la peine de mort.
Etant donné que beaucoup de condamnés protestaient de leur innocence, et qu'une nouvelle preuve venait d'être mise en pratique, celle de l’ADN, il l’a faite pratiquer dans toutes les affaires. ll en est résulté que treize prisonniers qui étaient restés dans le couloir de la mort plusieurs années, attendant leur exécution, étaient innocents. George Ryan a fait reconnaître l'innocence de ces treize détenus et a commué 167 peines capitales en prison à perpétuité, par crainte de condamnations mal fondées. Il est devenu un adversaire farouche de cette peine.
Un des hommes innocentés, Leroy Orange, de race noire, avait passé dix-neuf ans dans le couloir de la mort. Les deux hommes ont formé une association contre la peine capitale et se sont adressés aux parlement de plusieurs pays, afin de les convaincre de l’abolir. La façon dont cette peine était administrée en France, jusqu'à son abolition, en 1981, était indigne d'une société civilisée. A partir du moment où leur pourvoi en cassation était rejeté, les condamnés ne dormaient plus la nuit, craignant chaque matin à l'aube, d'entendre les pas des gardiens, venus les conduire à la guillotine.
Le Bâtonnier du Barreau de Blida, maître Kassoul, m'a raconté qu'un de ses clients, un jeune bûcheron, avait été condamné à mort en 1938, pour parricide. Il avait introduit un recours devant la cours de Cassation. Le dossier avait été envoyé par bateau en France, pendant la Seconde Guerre mondiale. Le bateau ayant coulé, le bûcheron avait dû être jugé à nouveau après la guerre, et avait été condamné à la même peine, en 1946.
Son pourvoi en cassation et sa demande de grâce ayant été rejetés, l'exécution avait été fixée en 1950. Le boucher du village qui faisait office de bourreau de père en fils, recevait cent francs pour chaque exécution. La guillotine avait été montée dans la cour de la prison de Blida, le condamné réveillé sans ménagement et conduit devant la machine infernale. L'avocat et le Procureur étaient présents, mais le bourreau ne s'était pas présenté. Il faisait grève, réclamant un paiement plus conséquent. Après plusieurs heures d'angoisse effroyable, semblables à l'enfer, le malheureux bûcheron avait été jeté à nouveau dans sa cellule.
Il n'en est sorti qu'en 1951, lorsqu'il a été exécuté, le ministre de la Justice ayant accordé une augmentation de cinquante francs au bourreau! La peine capitale a été abolie en France et dans
les pays de la Communauté européenne en 1981. Elle continue à être appliquée dans certains pays, tels que la Chine, I'Arabie Saoudite et les Etats-Unis.

Arabisation
“Vous ne pouvez pas plaider en français” m'avertit le Président de la Cour d'assises de Tizi-Ouzou. En 1971, une ordonnance avait été publiée dans le Journal Officiel algérien prescrivant l'arabisation de toutes les administrations, mais n'avait pas été mise en vigueur alors. La langue fiançais continuait à être utilisée devant les tribunaux. L'administration judiciaire est la première à appliquer cette réforme, quelques années plus tard. Les débats doivent être conduits en arabe et les avocats doivent plaider dans cette langue. Bienveillants, les magistrats permettent aux avocats français de plaider les affaires pénales, .en cours dans leur langue. Je suis donc allée à Tizi- Ouzou sans appréhension et proteste :
- Monsieur le Président, vous m’avez dit, la semaine dernière, que vous me permettriez de plaider en français. Pourquoi ce changement?
- Hier, nous avons reçu une circulaire du ministère de la Justice nous menaçant de sanctions si nous tolérions une seule plaidoirie en français.
- Bien, monsieur le Président. Renvoyez I'affaire à une autre date, mon collaborateur Plaidera.
- C'est impossible, vous devez rester.
- Et me taire?
- Oui.
- Il n'en est pas question. Je reste si je plaide ou je pars.
Le Président est furieux. Il n'y a pas d'avocat présent qu'il puisse commettre d'office. Je suis donc en position de force.
- Ne vous énervez pas, monsieur le Président. Réfléchissons à ce qu'il serait possible de faire.
- J'ai trouvé la solution. Vous allez plaider en arabe.
- Parfait, mais je ne connais pas la langue arabe.
- Aucune importance. Je vais vous dicter votre plaidoirie.Vous l'écrirez en phonétique et la lirez à I'audience.
- Avec mon accent français, personne ne comprendra.
- Quelle importance? Plaidez-vous pour le public ou pour moi? Je vous comprendrai puisque je saurai ce que vous allez dire.
- Qu'en sera-t-il des jurés?
- Ce sont des illettrés qui ne connaissent en aucune façon le droit. Ils m'écoutent, j'en fais mon affaire.
- Dois-je comprendre que vous me promettez un bon résultat?
- Mais enfin, Maître, vous savez bien que c'est impossible.
- Alors je me retire. Il m'est impossible de prendre un tel risque pour mon client.
Après une discussion animée, le Président finit par me promettre un résultat bienveillant, ce n'est qu'un engagement moral, mais, le connaissant bien, j'ai confiance.
- Mais, monsieur le Président, il y a encore un obstacle : que pensera le Procureur?
Le procureur, consulté, ne voit pas d'inconvénient à ce que je plaide en un arabe probablement incompréhensible.
- Monsieur le Président, il demeure un dernier problème. Que pensera mon client? Permettez-moi de le consulter.
En revenant de la prison où mon client m'affirme avoir toute confiance en moi, j'annonce la bonne nouvelle au magistrat. Il me dicte ma plaidoirie, sans m'interroger quant à mes arguments. Je ne proteste pas, pensant que ses arguments en faveur de mon client le convaincront davantage que les miens.
J'écris en phonétique, sous sa dictée, pendant une heure, une plaidoirie sans la comprendre. L'audience se déroule normalement jusqu'à ma plaidoirie. Les jurés, stupéfaits, écarquillent les yeux, l'accusé est effrayé, les spectateurs sont ébahis, mais le Président m’encourage en hochant la tête avec satisfaction. Mon unique plaidoirie en arabe est un triomphe.
Mon client acquitté, les spectateurs m'applaudissent. L'un d'eux s'avance vers moi en me demandant si j'accepterais de plaider, la semaine suivante, pour son cousin, en latin comme aujourd'hui!
Par la suite, je suivrai des cours intensifs d'arabe classiques à Bourguiba School, à Tunis, trois étés successifs, et obtiendrai les diplômes correspondants. A la fin des cours, des amis tunisiens,
pour tester mes connaissances, me prient, alors que, nous sommes en voiture, de demander le chemin à un passant. Etonné par mon fort accent français et les mots d'arabe classique peu utilisés dans la rue, il me répond en dialecte local : “Pardon madame, je ne comprends pas le français”. Mes amis s'amusent pendant que je pleure.