Nigeria: violents combats entre le groupe armé Boko Haram et l'armée à BamaUkraine : 15 soldats ukrainiens tués en 24 heures dans l'EstLe député tunisien Mohamed Ali Nasri a été agressé dans la nuit par des hommes armés dans son domicileOuverture de la session d'automne de l'APNPour contacter la Rédaction Web de "Liberté" écrivez à cette adresse : redactionweb@liberte-algerie.comPour contacter la rédaction nationale (version papier)de "Liberté" écrivez à cette adresse : info@liberte-algerie.comSuivez-nous sur Twitter : @JournalLiberteDZ Suivez-nous sur Facebook:www.facebook.com/JournalLiberteOfficielChaque édition de la version papier (articles et PDF) est mise en ligne sur le site à 10h (GMT+1) et cela depuis le 05 octobre 2011
Radar Lundi, 29 Octobre 2012 09:50 Facebook Imprimer Envoyer Réagir

Importation de véhicules de tourisme sans taxes douanières

Veuves et enfants de chahid concernés

Par : Rubrique Radar

La nouvelle loi de finances, actuellement en discussion au Parlement, contiendra une disposition qui permettra désormais aux veuves et fils de chahid, quel que soit leur nombre, de pouvoir importer tous les cinq ans un véhicule de tourisme sans payer les taxes douanières.
Cette dérogation était jusque-là accordée uniquement aux moudjahidine.
Le texte d’application est actuellement en cours d’élaboration au ministère des Finances.
Évidemment, la mesure porte uniquement sur des véhicules de tourisme, à l’exclusion des 4x4, des véhicules de transport en commun et autres engins de travaux publics.

 

Ajouter un Commentaire

Charte d'utilisation de
www.liberte-algerie.com

- L’espace des commentaires sur liberte-algerie.com est ouvert à toute personne s’engageant à respecter les présentes conditions générales d'utilisation par l’Internaute

- L’internaute est prié de prendre connaissance le plus régulièrement possible des conditions Générales d'utilisation du site. Il faut savoir que liberte-algerie.com est libre de les modifier à tout moment sans notification préalable afin de les adapter aux évolutions du site et des lois et règlements en vigueur.

- La citation de la marque liberte-algerie.com sur un site Internet tiers ne signifie pas que liberte-algerie.com assume une quelconque garantie et responsabilité quant au contenu du site Internet tiers ou de l'usage qui peut en être fait.

- Tout internaute peut réagir sur le contenu du site

- Les informations fournies à liberte-algerie.com par un Utilisateur lors l’envoi de son commentaire sont communiquées sous la seule responsabilité de cet Utilisateur.

- En envoyant ses commentaires à liberte-algerie.com, l’utilisateur :

- déclare être autorisé à envoyer ses commentaires ;

- autorise liberte-algerie.com à reproduire et représenter, intégralement ou partiellement et à adapter les commentaires sur les services de communication électroniques édités par liberte-algerie.com dans le monde entier.

- liberte-algerie.com a le droit de retirer ou d’interdire l’accès à tout Commentaire contrevenant ou risquant de contrevenir aux lois et règlements en vigueur ou qui ne serait pas conforme aux règles éditoriales du site.

- L'utilisateur est seul responsable de toute utilisation personnelle du contenu ou des commentaires publiés sur le Site.

- liberte-algerie.com n'exerce aucun contrôle quant au contenu des sites Internet tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre le site et un site internet tiers ne signifie pas que liberte-algerie.com assume une quelconque garantie et responsabilité quant au contenu du site Internet tiers ou de l'usage qui peut en être fait.

- Dans l'hypothèse où l’utilisateur est une personne physique mineure, il déclare et reconnait avoir recueilli l'autorisation auprès de ses parents ou du (ou des) titulaire(s) de l'autorité parentale le concernant pour utiliser le site. Le (ou les) titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garant(s) du respect de l'ensemble des dispositions de la charte.

- Les propos incitants à la haine raciale ou religieuse, les appels à la violence, l’utilisation de termes régionalistes, et tout message litigieux ne sont pas acceptés par liberte-algerie.com.

- Veuillez éviter l’excès de propos de type belliciste, morbide ou guerroyeur.

- Les commentaires où on y constate de l’agressivité, de la vulgarité ou de la violence excessive dans le ton, ne sont pas autorisées à être publiés sur le site. Egalement les insultes personnelles entre participants.

- Pas de pornographie, pédophilie, obscénités et grossièretés.

- La répétition de messages identiques ou très voisins n’est pas autorisée

- Tout lien dirigeant vers un site raciste, islamophobe, ou que la rédaction jugera non conforme, sera effacé.
- Les spéculations ou révélations à propos de l'identité de tel ou tel participant ne sont pas tolérées.

- Les tentatives d'usurpation d'un pseudonyme déjà employé ne sont pas tolérées.

- Les messages personnels échangés entre participants ou postés sur d’autres sites ne doivent pas être diffusés sur le site.

- L’usage normal pour publier les commentaires requiert un seul pseudonyme.
- Veuillez poster vos sujets dans les rubriques appropriées du site

- En cas de malentendu persistant avec le médiateur, vous êtes prié de le contacter par email (l’adresse : journal.liberte.dz@gmail.com)

DIlem
DILEM DU 02 SEPTEMBRE 2014
Galerie Agrandir
CONTRECHAMP
video

Galerie photos
Mohamed Mebarki, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, au forum de “Liberté” du 04 août
Mohamed Mebarki, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, au forum de “Liberté” du 04 août
Galerie Agrandir
LIBAN
Bannière
Bannière
Bannière
LIBERTE MOBILE
Bannière
Voir toute La rubrique

Dernières infos