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A la une / Actualité

Face aux risques multiples qu’il encourt dans l’exercice de son métier

La protection de l’architecte reste insuffisante

“Tout architecte dont la responsabilité civile professionnelle peut être engagée à propos de travaux de construction est tenu d’être couvert par une assurance.” Cette phrase, prononcée par Wissam Meziane, un architecte et juriste, sonne comme une alerte en direction de l’ensemble des architectes qui sont confrontés à des risques multiples dans l’exercice de leur métier. L’ampleur de la responsabilité de l’architecte vis-à-vis des intérêts de son maître d’ouvrage par clause contractuelle ou de par sa qualité de professionnel, tenu à une obligation de résultat, lui impose impérativement une souscription à une police d’assurance.
En effet, l’architecte, étant maître d’œuvre, est obligé de réparer les dommages causés à autrui à cause d’une faute,  notamment un acte dommageable ou de l’inexécution d’obligation contractuelle, ainsi que toute erreur légalement présumée. Il est considéré comme un acteur principal, un professionnel central dans l’acte de bâtir. Et tout manquement à ses responsabilités, en tant que tel, engage sa responsabilité civile et, parfois, pénale tel que le définit la loi.
Or, force est de constater que l’assurance, avoue le président du Syndicat national des architectes agréés algériens (Synaa), Achour Mihoubi, est souvent contractée par l’architecte sans une connaissance précise de son étendue ni des droits qui en découlent. M. Mihoubi relève que la protection de l’architecte dans l’exercice de sa profession demeure imparfaite par rapport à sa responsabilité et les risques qu’il encourt. Pourtant, argue-t-il, l’on recense un large éventail de polices d’assurance disponibles sur le marché national qui couvrent une multitude de risques et à des conditions de souscriptions favorables. L’on parle, par conséquent, d’une inadéquation des systèmes d’assurance proposés avec les spécificités de la profession. Pour débattre de toute cette problématique, le Synaa a organisé, hier, une journée d’information avec son partenaire, la compagnie d’assurances Trust Algérie, ayant pour thème : “L’architecte, un métier, des risques, des responsabilités et des assurances”. Walid Saoud, directeur central réseau et animation à la Trust, soutient que l’architecte “doit aujourd’hui mieux connaître les risques auxquels il est confronté en rassemblant les meilleurs moyens pour appréhender les conséquences de leurs réalisations”. Sa conception des risques liés à son métier doit, affirme-t-il, évoluer “de l’architecte qui subit les risques à l’architecte qui gère les risques”. Présent à cette rencontre, Abdelhakim Hadjou, directeur général de Trust Algérie, souligne qu’une bonne partie des responsabilités de l’architecte doit être couverte par les assurances. Il rappelle, par ailleurs, les vingt ans d’existence de sa compagnie en Algérie. “Vingt ans de confiance” de la clientèle, préfère-t-il dire, allusion faite à la dénomination anglaise de la compagnie. Pour cibler un maximum de clients particuliers et de PME/PMI, l’entreprise a augmenté son capital social de 1,2 milliard de dinars pour le porter à 3,2 milliards de dinars. Trust Algérie se veut un assureur accompagnateur du maître d’œuvre à qui il propose des solutions d’assurance à même de le libérer du poids qui pèse sur lui, non seulement en termes de responsabilité, mais aussi dans la sauvegarde de son patrimoine professionnel et personnel.  

B. K.


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