Qui est responsable ?

Les accidents du travail s’élèvent à quelque 50 000 cas par an, dont 500 fatals, selon les services de la Cnas. C’est beaucoup, alarmant et inquiétant, tant est que chaque accident est un accident de trop, surtout lorsqu’il se solde par un décès. Si le manque de précaution, plutôt de professionnalisme des travailleurs en est une cause, elle n’est cependant pas la seule. Les médecins de la Cnas évoquent comme principales causes, et c’est incontestablement vrai, la faiblesse, voire l’absence de prévention et le manque de sécurité sur les lieux de travail. Sur les chantiers notamment. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle les plus grand taux d’accidents du travail sont enregistrés dans les secteurs du bâtiment et des travaux publics et de l’hydraulique. 25% du total des accidents ont lieu dans le BTPH, avec un taux de mortalité de 35%. Ce n’est pas étonnant, cela dit, que la statistique des accidents du travail par secteur d’activité se décline ainsi. Car, et c’est aisément constatable, c’est sur les chantiers du BTPH que la norme de sécurité est la moins respectée. Peu, en effet, sont les maîtres d’ouvrage qui se conforment aux exigences de sécurité et d’hygiène, parties intégrantes des clauses contractuelles. Du moins devraient-elles l’être. Mais, parce que soit manquant de professionnalisme, soit lésinant sur la dépense, sinon les deux à la fois, les entrepreneurs négligent les aspects liés à la sécurité dans la mise en place de leur chantier. Aussi, leur responsabilité dans les accidents du travail est engagée. La leur mais aussi celle des services chargés de veiller au respect des conditions de travail, le respect de la législation, en somme, sur les chantiers et autres manufactures. Au fait, celle de l’État, surtout devrions-nous dire, car c’est l’absence de l’État qui fait, aussi, que les réalisateurs de projet, soient, souvent, peu soucieux des normes de sécurité qu’exige leur chantier. Qui fait aussi qu’ils soient nombreux à ne satisfaire à l’obligation légale de déclarer leurs employés à la sécurité sociale. Pourtant ce n’est pas difficile pour les services de l’État concernés d’opérer des contrôles sur chantier et de vérifier la conformité des contrats des employés — si contrats il y a — avec la loi. Ce n’est pas difficile, mais faudra-t-il encore qu’il y ait une volonté de le faire. C’est là toute la question.

Les accidents du travail s’élèvent à quelque 50 000 cas par an, dont 500 fatals, selon les services de la Cnas. C’est beaucoup, alarmant et inquiétant, tant est que chaque accident est un accident de trop, surtout lorsqu’il se solde par un décès. Si le manque de précaution, plutôt de professionnalisme des travailleurs en est une cause, elle n’est cependant pas la seule. Les médecins de la Cnas évoquent comme principales causes, et c’est incontestablement vrai, la faiblesse, voire l’absence de prévention et le manque de sécurité sur les lieux de travail. Sur les chantiers notamment. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle les plus grand taux d’accidents du travail sont enregistrés dans les secteurs du bâtiment et des travaux publics et de l’hydraulique. 25% du total des accidents ont lieu dans le BTPH, avec un taux de mortalité de 35%. Ce n’est pas étonnant, cela dit, que la statistique des accidents du travail par secteur d’activité se décline ainsi. Car, et c’est aisément constatable, c’est sur les chantiers du BTPH que la norme de sécurité est la moins respectée. Peu, en effet, sont les maîtres d’ouvrage qui se conforment aux exigences de sécurité et d’hygiène, parties intégrantes des clauses contractuelles. Du moins devraient-elles l’être. Mais, parce que soit manquant de professionnalisme, soit lésinant sur la dépense, sinon les deux à la fois, les entrepreneurs négligent les aspects liés à la sécurité dans la mise en place de leur chantier. Aussi, leur responsabilité dans les accidents du travail est engagée. La leur mais aussi celle des services chargés de veiller au respect des conditions de travail, le respect de la législation, en somme, sur les chantiers et autres manufactures. Au fait, celle de l’État, surtout devrions-nous dire, car c’est l’absence de l’État qui fait, aussi, que les réalisateurs de projet, soient, souvent, peu soucieux des normes de sécurité qu’exige leur chantier. Qui fait aussi qu’ils soient nombreux à ne satisfaire à l’obligation légale de déclarer leurs employés à la sécurité sociale. Pourtant ce n’est pas difficile pour les services de l’État concernés d’opérer des contrôles sur chantier et de vérifier la conformité des contrats des employés — si contrats il y a — avec la loi. Ce n’est pas difficile, mais faudra-t-il encore qu’il y ait une volonté de le faire. C’est là toute la question.