Scroll To Top
FLASH
  • L'intégralité du contenu (articles) de la version papier de "Liberté" est disponible sur le site le jour même de l'édition, à partir de 11h (GMT+1)
  • Pour toute information (ou demande) concernant la version papier de "Liberté" écrire à : info@liberte-algerie.com

Sport / Actualités

Ligue de football professionnel

Medouar s’attaque au contentieux de la Cnas

©D. R.

Le 9 juillet dernier, Liberté avait révélé que la dette des clubs professionnels auprès de la Cnas avait atteint le montant de 400 milliards depuis l’avènement du professionnalisme en 2010.

Dans un communiqué publié sur son site internet, la Ligue de football professionnel a révélé que son président Abdelkrim Medouar a pris part jeudi à une réunion de travail avec des responsables de la Cnas (Caisse nationale des assurés sociaux) pour examiner la situation des clubs en matière de sécurité sociale. “De cette réunion à laquelle ont assisté des responsables de la Cnas et de la FAF, les parties ont convenu de se revoir avec cette fois-ci les documents traçant le détail des créances de chaque club. Par la suite, les clubs seront invités à une rencontre consacrée à cet épineux dossier qui constitue une préoccupation majeure”, souligne le communiqué de la LFP. “Lors de cette réunion, nous informerons les clubs de leur situation administrative vis-à-vis de cet organisme. Ensemble, nous allons chercher des formules qui satisferont tous les partenaires. N’omettons pas par ailleurs de signaler qu’un certain nombre de clubs ont changé de bureau et de président. À rappeler que la LFP avait signé le 23 mai 2016 un mémorandum pour le règlement de la dette contractée depuis l’avènement du professionnalisme en football, en 2010. Ce mémorandum avait fixé l’assiette, le taux de cotisation et les prestations de sécurité sociale de l’encadrement des clubs professionnels de football”, ajoute la LFP. Le 9 juillet dernier, Liberté avait révélé que la dette des clubs professionnels (Ligues 1 et 2) auprès de la Cnas avait atteint le montant de 400 milliards depuis l’avènement du professionnalisme en 2010. En fait, le contentieux de la Cnas n’a toujours pas été réglé en raison du manque de professionnalisme des clubs qui refusent toujours de payer les cotisations de la Cnas de leurs employés, à savoir les joueurs et les différents membres des staffs.
Il faut savoir que depuis l’avènement du professionnalisme dans le football algérien en 2010, les clubs dits professionnels au nombre de 32 ne payent pas, ou très peu, les cotisations sociales à la Cnas et à la CNR (Caisse nationale des retraites). La direction de la Cnas a beau envoyer des mises en demeure aux clubs et saisir la FAF et la LFP, les clubs continuent de tordre le cou à la réglementation en dépit de l’existence, depuis le 1er juin 2016, du décret exécutif 16-152 fixant l’assiette, le taux de cotisation et les prestations de sécurité sociale auxquels sont assujettis l'encadrement technique sportif et les joueurs de football des clubs professionnels. Un décret du reste publié au Journal officiel. En décembre 2016, la fédération a fait une proposition à la Cnas consistant en le payement d’un forfait de 32 milliards de centimes, soit un milliard par club, pour régler le passif depuis 2010, avant d’ouvrir une nouvelle page entre les clubs et la Cnas. Cependant, devant l’ampleur des créances, la Cnas a rejeté cette proposition. Pour sa part, la Cnas, afin d’aider les clubs, a fait une proposition intéressante et avantageuse qui consiste à fixer “le montant de la rémunération soumise à cotisation de sécurité sociale à 15 fois le SNMG, avec un taux de 34,50%”. Autrement dit, les membres des différents staffs et les joueurs des clubs pros dont les salaires dépassent les 27 millions de centimes (15 fois le SNMG) vont devoir payer leurs cotisations sociales sur la base de ce seuil minimal (salaire forfaitaire) avec un taux de 34,5%. Les membres des staffs techniques dont le salaire est inférieur à 27 millions devront s’acquitter de leurs cotisations sur la base de leur salaire réel avec le même taux de 34,5%. C’est d’ailleurs ce qui a été rapporté dans le décret exécutif 16-152.

SAMIR LAMARI


Publier votre réaction

Nos articles sont ouverts aux commentaires. Chaque abonné peut y participer dans tous nos contenus et dans l'espace réservé. Nous précisons à nos lecteurs que nous modérons les commentaires pour éviter certains abus et dérives et que nous pouvons être amenés à bloquer les comptes qui contreviendraient de façon récurrente à notre charte d'utilisation.

RÉAGIR AVEC MON COMPTE

Identifiant
Mot de passe
Mot de passe oublié ? VALIDER