Le poids du marché informel rend difficile la lutte contre le fléau de la contrefaçon, dont les incidences pénalisent fortement l’économie nationale à travers une concurrence déloyale pour les entreprises et la destruction d’emploi.
En dépit d’un dispositif légal approprié pour protéger les droits de propriété intellectuelle, la contrefaçon a pris des proportions alarmantes en Algérie. “Les produits contrefaits sont légion sur le marché. Tous les domaines ou presque sont touchés”, a relevé, hier, Ahmed Tibaoui, General Manager et CEO du World Trade Center Algiers (WTCAA), lors d’un colloque international sur la contrefaçon, organisé au Centre international de conférences Abdelatif-Rahal (CIC Alger). Il a indiqué que “l’informel et la contrefaçon sont devenus en quelques années, à la faveur de l’ouverture du commerce extérieur, un phénomène ravageur”.
Les services des douanes, affirme le CEO de WTCAA, “signalent qu’une moyenne de 500 000 produits par an ont été retenus avec une forte prévalence des articles de sport, soit 60% du nombre total”, suivis des produits textiles, des pièces de rechange, des accessoires pour téléphone, des cosmétiques et, plus grave encore, des médicaments et des lentilles de contact. Des produits ayant pour origine, soutient-il, pour la majorité, la Chine. Des pays comme la Turquie, l’Inde, les Émirats arabes unis sont également pourvoyeurs de produits contrefaits. Des chiffres corroborés par Hennad Rezki, contrôleur général et sous-directeur de la lutte contre la fraude à la Direction générale des douanes. “385 714 articles ont été retenus pour contrefaçon en 2020”, a révélé le sous-directeur de la lutte contre la fraude à la Direction générale des douanes.
Une année, faut-il le souligner, marquée par la restriction de l’importation de certains produits. Par produits saisis durant l’année passée, les cosmétiques viennent en pole position avec 313 653 articles retenus (81,32%), suivis des articles de sport (14,19%), les vêtements (2,15%), les accessoires téléphoniques (2,14%) et les appareils de chauffage (0,19%). Plus de 98% des produits saisis proviennent de Chine et près de 2% ont pour origine la Turquie. Selon le responsable des Douanes, il y a au total 12 524 640 articles retenus, de 2007 à 2020. Les statistiques du ministère du Commerce confirment, également, l’ampleur qu’a prise la contrefaçon en Algérie. Les services de contrôle de qualité et de lutte contre la fraude au niveau des frontières et des marchés, relevant du ministère du Commerce ont effectué, durant les quatre premiers mois de 2021, 548 257 interventions, a indiqué Tarik Selloum, chargé d’études et de synthèse au cabinet du ministre du Commerce.
Ces interventions ont donné lieu à la constatation de 43 871 infractions et permis de dresser 41 632 procès-verbaux de poursuites judiciaires. “Ces chiffres donnent seulement une idée de la réalité, sans toutefois refléter l’ampleur du phénomène, de sorte que des produits contrefaits peuvent circuler sur le marché sans que les services concernés mettent la main dessus, et ce, par faute de demande d’intervention de la part des opérateurs économiques concernés”, souligne Ahmed Tibaoui. En effet, les services des Douanes ont reçu, l’année dernière, seulement 24 demandes d’intervention des titulaires de marques, qui ont donné lieu à l’établissement de 24 alertes de contrefaçon.
“C’est très peu”, reconnaît Tarik Selloum, représentant du ministère du Commerce. Concurrence déloyale pour les entreprises, destruction d’emploi, danger pour la santé et la sécurité des consommateurs, facteur de dissuasion pour les investisseurs étrangers, ce fléau, dont les incidences touchent directement l’économie nationale, peut, difficilement, être combattu en raison du poids du marché informel qui, d’une part, ne permet pas une traçabilité du produit et, d’autre part, du peu d’implication des titulaires des marques. Les autorités publiques sont conscientes des enjeux. Un projet de loi sur la contrefaçon est en cours d’élaboration, a annoncé le représentant du ministère du Commerce.
Meziane Rabhi
